Alors que le gouvernement explore de nouveaux moyens d'augmenter les recettes fiscales, une révision de la fiscalité des avantages en nature (BIN) des véhicules de société est en discussion. Ce resserrement potentiel pourrait alourdir la charge pesant à la fois sur les entreprises et sur les employés, avec un impact financier considérable pour les deux parties. En quoi consiste cette proposition de réforme ? Quel impact cela aura-t-il sur les entreprises et les employés ?
Dans cet article, découvrez tout ce que les employés et les entreprises doivent savoir pour anticiper ces changements et optimiser la fiscalité des voitures de société..
Pourquoi une révision de la fiscalité sur les voitures de société ?
Le projet à l'étude vise à augmenter la fiscalité des avantages en nature, sur la base d'une révision des taux appliqués aux voitures de société. Au-delà des ambitions financières, le gouvernement estime que le taux d'utilisation privée des voitures de société est largement sous-estimé. C'est sans doute d'autant plus vrai depuis le développement du télétravail.
Cette réforme toucherait tous les types de véhicules de société, qu'ils soient à combustion interne ou électriques. Selon les premiers rapports, les véhicules à combustion seront les plus touchés, en particulier lorsque les frais de carburant sont pris en charge par l'entreprise. Les véhicules électriques seraient probablement moins concernés par cette proposition de réforme fiscale.
Quels sont les risques pour les entreprises et les employés ?
- Pour les entreprises Une hausse des cotisations de sécurité sociale liée aux NEA pourrait amener les entreprises à revoir leurs avantages sociaux ou leurs politiques de mobilité. Le coût global de gestion des flottes de véhicules pourrait augmenter, d'où la nécessité d'optimiser davantage les dépenses.
- Pour les employés Les voitures de société font souvent partie intégrante de la rémunération des dirigeants. Une ligne « Véhicule d'avantages en nature » apparaît donc sur le salaire brut de leur fiche de paie. Comme les salaires bruts, cette ligne budgétaire est soumise aux cotisations de sécurité sociale et patronale.
Avec une fiscalité plus élevée, les montants déduits de leurs fiches de paie pourraient augmenter, réduisant ainsi leur pouvoir d'achat.
Anticiper et limiter l'impact financier des NEA : les solutions d'Optimum Automotive
Optimum Automotive, spécialiste de la gestion de flotte depuis 2006, propose de nombreuses solutions pour réduire les coûts associés aux avantages en nature. Voici deux stratégies clés pour les entreprises qui cherchent à optimiser leur situation fiscale :
1. Privilégier les déclarations fiscales réelles pour une gestion fiscale optimisée
Afin de réduire l'impact fiscal des NEA, la déclaration proprement dite permet de faire la distinction entre le kilométrage privé et le kilométrage professionnel, ajustant ainsi les montants imposables en fonction de l'utilisation réelle du véhicule. Optimum Automotive propose un service automatisé appelé « Use and Tax », qui facilite le suivi de l'utilisation professionnelle et privée, tout en optimisant les coûts fiscaux. Le principe repose sur la création de modèles standards indiquant les jours et heures d'utilisation du véhicule à des fins professionnelles et privées. Ces horaires peuvent bien entendu être modifiés pour tenir compte de changements, d'imprévus, etc. Grâce à un boîtier télématique, les kilomètres parcourus sont ensuite affectés à une catégorie « professionnelle » ou « privée ».
Optimum Automobile ? Le service « Usage et fiscalité » fournit un aperçu précis de l'utilisation de chaque employé. Un simulateur fiscal peut également être utilisé pour établir une projection fiscale afin de déterminer le mode de déclaration le plus avantageux (réel ou forfaitaire).
2. Passez aux véhicules électriques grâce à l'étude d'électrification :
Sous la pression environnementale et gouvernementale (LOM, ZFE, etc.), les flottes automobiles migrent progressivement vers des véhicules électriques, plus économiques et plus respectueux de l'environnement. Dans la perspective d'un traitement fiscal plus favorable pour les véhicules électriques, la migration électrique des véhicules de société pourrait s'accélérer.
Optimum Automotive propose une « étude d'électrification » pour guider les gestionnaires de flottes dans cette aventure délicate. Le service repose sur une étude approfondie de l'utilisation de chaque véhicule sur une période significative : kilomètres parcourus chaque jour, nombre et durée des arrêts, places de stationnement habituelles, etc. Tous ces paramètres permettent d'obtenir un instantané précis de l'utilisation de chaque véhicule et d'anticiper les différentes étapes de la transition énergétique : identification des véhicules « électrifiables », choix des véhicules de remplacement, étalonnage et localisation des bornes de recharge, anticipation de l'impact sur le TCO (Total Coût de possession) et empreinte carbone.
Cette étude fournit aux gestionnaires de flotte une véritable feuille de route prête à l'emploi.
Conclusion : préparer l'avenir pour limiter les coûts de la fiscalité automobile
Que la réforme de la fiscalité des voitures de société devienne réalité ou non, il existe des moyens d'optimiser la fiscalité des voitures de société aujourd'hui. L'augmentation de la fiscalité sur les voitures de société pourrait avoir un impact durable sur les finances des entreprises et des employés. En s'adaptant dès maintenant à des solutions comme celles d'Optimum Automotive, les entreprises peuvent non seulement contrôler leurs coûts, mais également anticiper de manière proactive les défis fiscaux futurs.
